Il est structuré autour de 3 chapitres et 9 thématiques qui permettent d’évaluer la qualité des accompagnements des personnes.

Chapitre 1 : La personne
Le premier chapitre concerne directement la personne accompagnée. À partir de l’identification de plusieurs personnes accompagnées par l’ESSMS, différents critères d’évaluation sont investigués tout au long de leur parcours d’accompagnement. Les différents entretiens menés visent à appréhender la perception de la bientraitance par la personne accompagnée, le respect de ses droits, les actions permettant de faciliter son expression et sa participation, son implication dans la coconstruction et la personnalisation de son projet d’accompagnement, l’adaptation de son accompagnement à l’autonomie et à la santé, et la continuité et la fluidité de son parcours.

Chapitre 2 : Les professionnels
Le deuxième chapitre concerne les professionnels. L’évaluation vise à apprécier leur capacité à avoir un questionnement éthique, à garantir l’effectivité des droits des personnes accompagnées, à favoriser l’expression et la participation de la personne, à coconstruire et personnaliser son projet d’accompagnement, à adapter l’accompagnement à l’autonomie et à la santé, et à assurer la continuité et la fluidité des parcours.

Chapitre 3 : L’ESSMS
Le troisième chapitre concerne l’ESSMS et sa gouvernance. L’évaluation vise à apprécier sa capacité à impulser la bientraitance et l’éthique, à garantir les droits des personnes accompagnées, à favoriser leur expression et leur participation, à organiser la coconstruction et la personnalisation des projets d’accompagnement, à proposer une stratégie d’accompagnement à l’autonomie et à la santé, à construire une politique de ressources humaines et une démarche qualité et de gestion des risques au bénéfice des accompagnements.

Thématiques que l’on retrouve tout ou pour partie dans les chapitres :

• Bientraitance et l’éthique (chapitres 1,2,3)
• Droits de la personne accompagnée (chapitres 1,2,3)
• Expression et la participation de la personne accompagnée (chapitres 1,2,3)
• Co-construction et la personnalisation du projet d’accompagnement (chapitres 1,2,3)
• Accompagnement à l’autonomie (chapitres 1,2,3)
• Accompagnement à la santé (chapitres 1,2,3)
• Continuité et la fluidité des parcours (chapitres 1,2)
• Politique des ressources humaines (chapitre 3)
• Démarche qualité et la gestion des risques (chapitre 3)

+ 42 objectifs déclinés en 157 critères. Pour chaque critère, une fiche permet de connaître notamment le niveau d’exigence associé à un système de cotation.

(Source : référentiel d’évaluation des ESSMS HAS)

Lien : https://has-sante.fr